Délibérations 2023
- D2023 - 01 - Aménagement des espaces publics et de la traversée
- D2023 - 02 - Projet de station de prélèvement et de traitement
- D2023 - 03 - Mise à disposition ancienne salle d'étude à l'espace jeunes
- D2023 - 04 - Festival CHUT convention
- D2023 - 05 - Motion de soutien à l'établissement français du sang
-D2023 - 06 - Motion contre la fermeture partielle du canal de Bourgogne
-D2023 - 07 - Convention mise à disposition parcelle ZC37 et convention de servitude ouvrages Enedis
-D2023 - 08 - Approbation des comptes de gestion 2022 du budget principal et eau et assainissement
-D2023 - 09 - Approbation des comptes administratis 2022 du budget principal et eau et assainissement
-D2023 - 10 - Affectation du résultat de fonctionnement 2022
-D2023 - 11 - Adoption des budgets primitifs 2023
-D2023 - 12 - Annexe à la délibération
-D2023 - 12 - Subventions
-D2023 - 13 - Fixation des taux d'imposition des taux 2023 des contributions directes locales
-D2023 - 14 - Redevance d'occupation du domaine public année 2023
-D2023 - 15 - Service eau et assainissement surtaxes communales de l'année 2023
-D2023 - 16 - Réhabilitation de l'école maternelle du Colombier Plan de financement
-D2023 - 17 - Autoriation permanente de supprimer des documents du fons de la bibliothèque
-D2023- 18- Petites Villes de Demain Approbation de la convention annuelle valant opération de revitalisation
-D2023 - 19 - Convention centralité rurale en région avec le Conseil Régional de BFC
-D2023 - 20 - Révision générale du PLU - Débat relatif aux orientations énérales du PADD
-D2023 - 21 - Adoption des restesà réaliser actualisé
-D2023 - 22 -Affectation du résultat de fonctionnement 2022 actualisé
-D2023 - 23 - Redevance occupation domaine public année 2023 Orange
-D2023 - 24 -ADMR -Subvention complémentaire 2023
-D2023 - 25 - Tennis de table - Sobvention 2023
-D2023 - 26 - Terrain de tir à l'arc - Acquisition parcelle
-D2023 - 27 - Rehab assainissement phase 2 -Avenant 1 maîtrise d'oeuvre tronçon complémentaire
-D2023 - 28 -Rehab assainissement phase 2 Tronçon complémentaire RD977bis - plan de financement
-D2023 - 29 - DM N°1 Budger annexe eau assainissement
-D2023 - 30 - Réhabilitation école maternelle colombier - Engagement dans l'appel à projet Bâtiments démonstrateurs
-D2023 - 31 - Aménagement des espaces publics de la traversée du bourg section RD977bis/ Attribution marché travaux
-D2023 - 32 - Convention autorisant la Com Com à faire une étude préalable à la prise obligatoire de la compétence eau et assaisnissement
-D2023 - 33 - Réhabilitation du réseau d'assinissement Phase 2 avenat 2 au marché de maîtrise d'oeuvre
-D2023 - 34 - Réhabilitation du réseau d'assinissement Phase 2 Convention de refacturation à un particulier
-D2023 - 35 - Réhabilitation du chemin d'accès au réservoir de Champs Pellechiens
-D2023 - 36 - Réhabilitation du chemin d'accès au réservoir de Champs Pellechiens - Convention avec le syndicat des eaux de Thoisy le Désert
-D2023 - 37 - Cession de la parcelle ZI 109 au SDIS
-D2023 - 38 - Modification d'un empio - Adjoint technique entretien de bâtiments
-D2023 - 39 - Cpnvention de servitudes pour les ouvrages ENEDIS sur la parcelle ZI 135 liey-dit "le Seuil"
-D2023 - 40 - APRR Acquisition d'une parcelle d'un délaissé autoroutier
-D2023 - 41 - Subvention Courir pour la Paix
-D2023 - 42 - Dépôt de garantie pour le prêt de matériel
-D2023 - 43 - Décision modificative N°1 Budget principal
-D2023 - 43bis - Décision modificative N°1 Budget principal
-D2023 - 44 -Décision modificative N°2 Budget eau et assainissement
-D2023 - 45 - Procédure de protection de captage d'alimentation eau potable
-D2023 - 46 - Eau et assainissement - Rapport annuel du délégataire 2023
-D2023 - 47 - Eau - création et statutsd'un syndicat mixte ouvert - avis de la commune de Pouilly-en-Auxois
-D2023 - 48 - Réhabiliation du réseau d'assainissement Phase 2 : Avenant N°2 au marché de maîtrise d'oeuvre de réalisation
-D2023 - 49 - SICECO - Fonds de concours pour la dépose des 23 points lumineux
-D2023 - 50 - SICECO - Fonds de concourspour la rénovation des luminaires "route de Dijon" et "rue du Général Leclerc"
-D2023 - 51 - Classement dans la voirie communale de l'ancienne route nationale 77bis situér rue Dr vétérinaire Pierre Bordereau
-D2023 - 52bis -Nomenclature comptable : passage au référentiel M57 Annule et remplace
-D2023 - 53bis - Décision modificative N°2 budget principal
-D2023 - 54 - Subvention UCIA Pouilly en Auxois
-D2023 - 55 - Subvention coopérative scolaire école primaire Georges Virely
-D2023 - 56 - Résiliation des services ARNIA
-D2023 - 57 - Annexe charte élu local
-D2023 - 57bis - Désigniation du référent déontologue
-D2023 - 58 - Subvention Tour de Côte d'Or 2024
-D2023 - 59 - Arrêt de projet de révision du PLU et bilan de la concertation
-D2023 - 59bis - Annexe - Dossier arrêt PLU
-D2023 - 60 - Réhabilitation école maternelle du Colombier - Plan de financement prévisionnel
-D2023 - 61 - Marché de travaux - Réhabilitation du réseau d'assainissement phase 2 - modification du montant maximum de l'accord cadre à bons de commande
-D2023 - 62 - Aménagement des espaces publics de la traversée Sud du bourg - Convention contrat grand projet Cöte d'Or
-D2023 - 62 bis - Annexe contrat GPCO 2023
-D2023 - 63 - Adhésion GRPMT commande achat énergie SICECO et annexe PDL
-D2023 - 64 - Buget communal - Admissions en non valeur
-D2023 - 64bis -Demandes Admissions en non valeur
-D2023 - 65 - Levée de l'option d'achat - Contrat de location du tracteur Kubota
-D2023 - 66 - Gardiennage église
-D2023 - 67 - MFR Semur en Auxois - Subvention 2023
-D2023 - 68 - Concours illuminations 2023
-D2023 - 69bis - Convention de soutien "Communes et groupements communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés dissus
-D2023 - 70 - Suppression de la servitude d'alignement EL7
-D2023 - 71 - Annexe plan - projet division ZK9
-D2023 - 71bis - Cession d'une partie de la parcelle ZK9 au SIAEP de Thoisy le Désert
-D2023 - 72bis - Aménagement des espaes publicsde la traversée (RD977bis) - Section Nord ; Plan de financement prévisionnel
-D2023 - 73 - - Aménagement des espaes publicsde la traversée (RD977bis) - Section Nord : Convention de financement dans le cadre de l'appel à projets "Fonds mobilité actives - aménagements cyclables"
-D2023 - 74 - Remplacement transformateur électrique de la station de traitement de l'eau - Bois Brûlé
-D2023 - 75 - Acceptation dons et legs
-D2023 - 76 - Contrat prestation titres restaurant dématérialisés
-D2023 - 77 - Subventin cinéma année 2023
-D2023 - 78 - Annexe cartographie ZAER
-D2023 - 79 - Ouverture dominicale des commerces de détail - Année 2024
-D2023 - 80 - Décision modificative N°3 budget principal
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